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Mardi 7 novembre à partir de 18h00

Montpellier SupAgro

Gouvernance

Les différents conseils

Les conseils statutaires sont au nombre de quatre :

• Conseil d’administration,
• Conseil scientifique,
• Conseil des enseignants,
• Conseil de l'enseignement et de la vie étudiante.

Le conseil d’administration

Il est présidé par Monsieur Jean-Pierre Rennaud, General delegate Livehoods Venture.

Le CA est composé de vingt-six membres. Il fixe les orientations générales de l’établissement. Il délibère sur les questions relatives au fonctionnement pédagogique, administratif et financier de l’établissement, notamment :

  • le projet d’établissement et les contrats avec l’Etat qui le mettent en oeuvre,
  • le règlement intérieur et le règlement des études,
  • l’organisation interne de l’établissement,
  • la politique de l’enseignement,
  • la politique de recherche de l’établissement et la valorisation de ses résultats,
  • le budget et ses décisions modificatives,
  • le compte financier, l’affectation du résultat et l’utilisation des réserves.

Composition du conseil d'administration (novembre 2017, PDF)

Le conseil scientifique

Composé de dix-sept membres, le Conseil scientifique est présidé par Monsieur Jean-Dominique Lebreton.

  • Il propose au conseil d’administration les orientations à donner aux activités de recherche conduites dans l’établissement ou avec sa participation.
  • Il est consulté sur la répartition des crédits budgétaires de recherche, sur les caractéristiques des emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur, sur la création ou la transformation d’unités de recherche, sur toute question relative aux formations doctorales et sur le projet d’établissement ou le règlement intérieur pour les domaines relevant de sa compétence.
  • Il assure la liaison entre la recherche et l’enseignement et donne, à ce titre, son avis sur les projets de création ou de modification de diplômes propres et sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux.

Composition du conseil scientifique (mars 2016, PDF)

Le conseil des enseignants

Présidé par la Directrice générale de l’établissement ou son représentant, le Conseil des enseignants compte vingt et un membres.

  • Il donne son avis au conseil d’administration sur les orientations et les programmes des enseignements de formation initiale et continue, sur les modalités de recrutement des étudiants et le règlement des études.
  • Il est garant de la bonne organisation du contrôle et de la sanction des études. Il propose au conseil d’administration les modalités d’attribution des diplômes sanctionnant les formations dispensées au sein de l’établissement et les conditions d’ajournement ou d’exclusion des étudiants pour insuffisance dans les études.
  • Il émet un avis sur les projets de création ou de modification de diplômes propres, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur l’organisation des départements et sur le projet d’établissement ou le règlement intérieur pour les domaines relevant de sa compétence.

Le conseil de l’enseignement et de la vie étudiante

Présidé par la Directrice générale de l’établissement ou son représentant, le conseil de l’enseignement et de la vie étudiante compte quinze membres.

  • Il est consulté sur les orientations des enseignements de formation initiale et continue, sur le règlement des études, ainsi que sur les programmes et les modalités de contrôle des études.
  • Il émet un avis sur les projets de création ou de modification de diplômes propres, sur les demandes d’habilitation à délivrer des diplômes nationaux, sur l’organisation des départements et sur le projet d’établissement ou le règlement intérieur pour les domaines relevant de sa compétence.
  • Il propose les mesures de nature à permettre l’orientation des étudiants, leur entrée dans la vie active, et à favoriser les activités culturelles, sociales ou associatives qui leur sont offertes.
  • Il propose également les améliorations à apporter aux conditions de vie, de sécurité et de travail et les mesures relatives aux activités de soutien aux œuvres sociales, aux services médicaux et sociaux, aux bibliothèques et aux centres de documentation.

Autres instances consultatives

L’établissement est également doté de deux autres instances consultatives : le comité technique (CT) et le comité hygiène et sécurité et des conditions de travail (CHS-CT).

  • Composé de représentants de l’administration et de représentants des personnels, le CT est notamment consulté sur les questions relatives à l’organisation et au fonctionnement de l’établissement, à la formation des personnels et à la gestion prévisionnelle des effectifs, des emplois et des compétences .
  • Composé de représentants de l’administration et de représentants des personnels, le CHS-CT est consulté sur les questions  relatives  à  la  santé, la sécurité et les conditions de travail des personnels.
Date de dernière mise à jour : 08/11/2017